menu
Accueil
Actualités
Panneau pocket
Facebook
Agenda
Liens
Flash Infos
Edito
Galeries de photos
Marchés publics
Marchés
Ma mairie
Equipe municipale
Comptes rendus des CM
Personnel municipal
Le p'tit Voulxois
Démarches administratives
Recensement militaire
PLU
Offres d'emplois
Recensement de la population 2025
Vie pratique
Enfance et jeunesse
Artisans - Commerces - Entreprises
Commerçants à domicile, à distance
Seniors
Salle polyvalente
Assistantes maternelles
Transports
Sirmotom
Horaires de tonte et bricolage extérieur
Culture et Loisirs
Annuaire des associations
Bibliothèque
Annuaire touristique
Piscine
Sports
Voulx
Histoire et patrimoine
Communauté de communes
Cadre de vie
Contacts
Contacts
search
search
Compte-rendu du conseil municipal du 05 avril 2022
Accueil
/
Ma mairie
/
Comptes rendus des CM
/
Compte-rendu du conseil municipal du 05 avril 2022
05/04/2022
Pièces jointes
file_download
CR CM 05.04.2022.pdf (PDF - 6.35Mo)
×
×
J'ai une question
Poser une question
Nom et prénom
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Pièce jointe
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes